… pourquoi, et comment !
Posts tagged règlement
Cigarette électronique : Paypal modifie son règlement | Cigarette …
04 années
by admin
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Après une première alerte concernant l'interdiction d'utiliser Paypal pour des transactions concernant la cigarette électronique, qui s'était soldée par un ajournement dû à l'application d'un règlement en vigueur aux Etats-Unis …
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La Nouvelle-Ecosse adopte un nouveau règlement pour la cigarette …
06 années
by admin
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A la Nouvelle-Ecosse, certaines lois concernant la cigarette électronique vont être modifiées d'ici le printemps 2014, elle sera plus réglementée, que la nicotine soit présente ou non. Les cigarettes électroniques et les …
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Miroir Social – Un règlement intérieur peut-il interdire la cigarette …
0Toutefois, pour le moment, aucune cigarette électronique ne dispose d'une autorisation de mise sur le marché (AMM). À ce titre, elles doivent répondre à l'obligation générale de sécurité conformément aux dispositions du …
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