Posts tagged règlement

Cigarette électronique : Paypal modifie son règlement | Cigarette …

0

Après une première alerte concernant l'interdiction d'utiliser Paypal pour des transactions concernant la cigarette électronique, qui s'était soldée par un ajournement dû à l'application d'un règlement en vigueur aux Etats-Unis …
Continue reading “Cigarette électronique : Paypal modifie son règlement | Cigarette …” »

La Nouvelle-Ecosse adopte un nouveau règlement pour la cigarette …

0

A la Nouvelle-Ecosse, certaines lois concernant la cigarette électronique vont être modifiées d'ici le printemps 2014, elle sera plus réglementée, que la nicotine soit présente ou non. Les cigarettes électroniques et les
Continue reading “La Nouvelle-Ecosse adopte un nouveau règlement pour la cigarette …” »

Miroir Social – Un règlement intérieur peut-il interdire la cigarette …

0

Toutefois, pour le moment, aucune cigarette électronique ne dispose d'une autorisation de mise sur le marché (AMM). À ce titre, elles doivent répondre à l'obligation générale de sécurité conformément aux dispositions du
Continue reading “Miroir Social – Un règlement intérieur peut-il interdire la cigarette …” »

Go to Top